Auteur(s) :

Djibril TANGARA.

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Résumé :

L’analyse de la situation personnelle du contractant devient un critère nécessaire à l’appréciation du vice de consentement. La violence dans les relations contractuelles est forcément motivante. Car le droit a pour but premier de lutter contre la violence, contre l’utilisation de la force qui devient complexe car englobe désormais l’aspect économique. L’on peut donc en déduire que le législateur malien envisagerait un large champ de protection de la personne violentée. Le vice de violence paraît alors parfaitement adapté pour protéger efficacement le contractant lésé. S’agissant de l’erreur, il paraît logique qu’une personne profane, analphabète, distraite, ou tout simplement trop timide pour questionner son cocontractant, soit sujette à une erreur. Sa faiblesse inhérente fait qu’elle peut se tromper, et ainsi se faire une fausse représentation de la réalité. Toutefois, accorder un droit de rescision chaque fois qu’un contractant commet une erreur, entraverait la sécurité et la stabilité des transactions. C’est la raison pour laquelle le recours à l’erreur est strictement conditionné. A l’inverse de l’erreur spontanée, le dol est une manœuvre intentionnellement déloyale. Il se fonde sur l’inadmissibilité morale de la déloyauté entre contractants.

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